I.            Mentions Légales

Editeur : le présent site nommé KAPAO.FR est un produit appartenant, produit et édité par la société KAPAO GROUP.

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Immatriculé au registre du commerce et des sociétés de Nîmes

Sous le numéro : 851219238

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Directeur de la publication : Pascal GILIOTTI

Responsable de la Rédaction : Pascal GILIOTTI

Site Hébergé du site Kapao.fr                                                                 

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Tél : 0 820 698 765                                                         

Développement du site Kapao.fr

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TEL : 04 66 70 16 79

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White Chapel

59 Avenue Jean Prouvé

30 900 Nîmes – France

Tél : 06 14 23 96 15

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Visuels bandeaux HomePage

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      II.            Conditions Générales D’utilisation

1 – Objet du Site :

le site www.kapao.fr est un site de commerce électronique accessible par le réseau Internet. Le site Kapao.fr a pour vocations de proposer, de promouvoir et de vendre  à des internautes des services, produits, et informations en relations directes avec les cosmétiques, parfums,  produits d’hygiène et de beauté.

KAPAO.fr informe le visiteur de ce site que son utilisation est soumise aux conditions générales de vente présentes en ligne.   Le  visiteur est également informé que nos conditions générales de vente peuvent être modifiées à tout moment et sont applicables dès leur mise en ligne en conséquence, qu’il  lui appartient  de vérifier à chaque connexion l’existence de nouvelles  clauses dans les Conditions générales de vente.

2 – Protection des Données :

Dans le but de traiter les commandes, d’effectuer les facturations, et de gérer efficacement les livraisons, les données personnelles des utilisateurs sont conservées par KAPAO.

Les informations qui ont été fournies par l’internaute restent  confidentielles et KAPAO  rappelle à l’utilisateur que ses données personnelles sont soumises aux dispositions de la loi N°78-17 du 6 janvier 1978.

A ce titre KAPAO informe l’utilisateur  qu’il dispose d’un droit d’accès, de rectification, ou de suppression des renseignements  le concernant en écrivant à :

KAPAO

Z.A  1 LE CHAFFRE 

3 rue MARCHAND

30420 CALVISSON

Ou encore en contactant le service clients par mail à l’adresse suivante : serviceclients@kapao.fr

Sauf avis contraire de ce dernier, en passant une commande sur le site, le client  donne son consentement à l’utilisation des données le concernant sachant que les données seront utilisées par KAPAO  pour une gestion efficace du traitement des commandes en cours ou à venir, et en venant abonder le fichier client de KAPAO pourront  servir à l’information de ce dernier d’offres commerciales.

3 – Cookies :

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Les dommages qui pourront éventuellement être consécutifs à l’utilisation de ces sites ou sources externes, ainsi que la qualité des services, produits ou informations qui y seraient  présentés n’engageant nullement la responsabilité de la société KAPAO.

Aucune indemnité directe ou indirecte induite par l’utilisation de ces sites ou sources externes ne pourront éventuellement  être réclamée à la société KAPAO.

    III.            Propriété Intellectuelle :

1 – Le site :

Le présent site, les éléments qui le composent ainsi que tout logiciel en relation avec ce dernier contiennent des informations confidentielles qui sont protégées par le droit de la propriété intellectuelle. Ne concédant aucune licence, la société KAPAO  est propriétaire de la totalité des éléments, mises en forme, et organisation  de ce dernier. La reproduction de tout ou partie des éléments de ce site ne reste autorisée qu’à des fins de consultation  et  d’utilisation personnelle et privé. La totalité des éléments de ce site, ainsi que son architecture et organisation étant la propriété exclusive de la société KAPAO, il est expressément interdit d'en créer une œuvre dérivée en utilisant par inversion ou assemblage différent tout ou partie  des éléments qui le composent.

2 – La Marque :

La Société KAPAO est propriétaire des marques  KAPAO, KAPAO BIEN ETRE, et KAPAO PARFUMERIE ainsi que des codes couleurs, logo, dessins et graphiques s’y référent  qui ont été déposés régulièrement auprès de l’INPI.  L’utilisateur n’a aucune autorisation, et par conséquent s’interdit  la reproduction du site, et la diffusion de ses éléments sous peine de poursuites et de demandes de réparations. Toute reproduction, sous quelque  forme que ce soit de données propre à la société KAPAO sera considérée comme une atteinte à la propriété intellectuelle, commerciale et industrielle de cette dernière.  

De la même manière les marques, logos et codes couleurs présentes sur le site étant la propriété des prestataires de services et fournisseurs de la société KAPAO, il est expressément précisé que leur reproduction  ainsi que leur utilisation  reste interdite sans  l’autorisation des parties concernées sous peine de se voir poursuivi pour atteinte à la propriété intellectuelle. 

3 – Responsabilité :

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    IV.            Généralités :

1 – Modifications :

Kapao se réserve le droit de mettre à jour, modifier ses Conditions Générales d’Utilisation sans notification. Kapao invite les utilisateurs du site à lire de manière récurrente les Conditions Générales d’Utilisation ceci afin de s’informer des hypothétiques modifications.

2 – Loi Applicable :

Les Présentes CGU sont soumises au droit français.